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Délibérations

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

2020

  • SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2020
  • SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2020
  • SEANCE DU 25 AOÛT 2020
  • SEANCE DU 23 JUIN 2020
  • SÉANCE DU 04 JUIN 2020
  • SÉANCE DU 25 MAI 2020
  • SÉANCE DU 03 MARS 2020
  • SÉANCE DU 28 JANVIER 2020

Annexes :

Bourgs-CentresOccitanie / Pyrénées-Méditerranée

REGLEMENT INTERIEUR 2020 HALTE JEUX « BULLE DE CALINS »

REGLEMENT INTERIEUR MAISON DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS 2019 2020

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA COMMUNE

2019

  • SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2019
  • SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2019
  • SÉANCE DU 27 AOÛT 2019
  • SÉANCE DU 25 JUIN 2019
  • SEANCE DU 28 MAI 2019
  • SÉANCE DU 09 AVRIL 2019
  • SÉANCE DU 26 MARS 2019
  • SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2019
  • SÉANCE DU 29 JANVIER 2019

2018

  • SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2018
  • SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
  • SÉANCE DU 31JUILLET 2018
  • SÉANCE DU 26 JUIN 2018
  • SÉANCE DU 29 MAI 2018
  • SÉANCE DU 10 AVRIL 2018 ET PRESSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018
  • SÉANCE DU 27 MARS 2018    ET PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • SÉANCE DU 27 FEVRIER 2018
  • SÉANCE DU 30 JANVIER 2018

 

 

 

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66200 Corneilla del Vercol
Téléphone : 04 68 22 12 62

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