DELIBERATIONS

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX

2025

• SÉANCE DU 07 JUILLET 2025
  • • • DEL07202501: Adoption du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
      • DEL07202503 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques . Année 2025-2026
      • DEL07202504 : Adhésion au groupement de commande porté par le SMBVR pour la révision du plan communal de sauvegarde (PCS) et du DICRIM
      • DEL07202505 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Sud Roussillon dans le cadre de l'accord local
      • DEL07202506 : Instauration d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public (RODP)
      • DEL07202507 : Attribution d'une subvention à l'association Ecole sans frontière 66
      • DEL07202508 : Attribution d'une subvention à l'association de tennis de table corneillanaise
      • DEL07202509 : Attribution du marché de création d'un flow park
      • DEL07202510 : Virement de crédits section investissement
      • DEL07202511 : Modification du tableau des effectifs
      • DEL07202513 : Attribution d'une bourse au permis
• SÉANCE DU 07 AVRIL 2025
  • • DEL04202501 : Approbation du compte gestion 2024 Budget commune
    • DEL04202502 : Vote compte administratif 2024 - Budget de la commune
    • DEL04202503 : Affectation de résultat de fonctionnement 2024
    • DEL04202504 : Approbation des taux d'imposition 2025
    • DEL04202505 : Subventions 2025 aux associations
    • DEL04202506 : Budget primitif commune 2025
    • DEL04202507 : Approbation de la modification de la régie d'avances et recettes du service enfance jeunesse nécessaire pour faire une demande de carte bancaire et remboursement de frais liés au séjour du conseil municipal des jeunes des 25 et 26 juin 2025
    • DEL04202508 : Attribution bourse au permis
• SÉANCE DU 17 MARS 2025
  • Procès-verbal 
    • • DEL03202502 : Demande de fonds de concours pour la rénovation l'extension et l'aménagement PMR de la salle des fêtes
      • DEL03202503 : Demande de fonds de concours à la communauté de communes Sud Roussillon pour la création d'un flow-park
      • DEL03202504 : Révision libre des attributions de compensation de la CCSR
      • DEL03202505 : Modification du tableau des effectifs
      • DEL03202506 : Adhésion à l'éco-organisme ALCOME
      • DEL03202507 : Modification du règlement intérieur de la Halte jeux
      • DEL03202508 : Choix du nom des ronds-points de la commune
      • DEL03202509 : Attribution d'une bourse au permis
      • DEL03202510 : Renouvellement des membres de l'assemblée syndicale de l'UDSIS

2024

• SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL12202411 : Décision modificative n°2
      • DEL12202412 : Décision modificative n°2
      • DEL12202413 : Solidarité avec la population de Mayotte - Versement d'un don
• SÉANCE DU 2 DÉCEMBRE 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL12202401 : Approbation du rapport relatif à l'artificialisation des sols
      • DEL12202402 : Virements de crédits
      • DEL12202403 : Admission en non valeurs
      • DEL12202404 : Approbation de versement d'une subvention à l'association Countrydance
      • DEL12202405 : Approbation des rapports d'activités 2023 de la Communauté de communes Sud Roussillon
      • DEL12202406 : Autorisation d'attribution d'une bourse au permis
      • DEL12202408 : Analyse du marché public d'assurances avec choix des cabinets d'assurance
      • DEL12202409 : Distribution des bons cadeaux aux agents communaux
      • DEL12202410 : Modification du règlement de la Halte jeux
• SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL09202401 : Approbation des entreprises retenues pour le marché public création d'une salle intergénérationnelle
      • DEL09202402 : Approbation subvention à l'association ATAC OC
      • DEL09202403 : Décision modificative budgétaire n° 1
      • DEL09202404 : Autorisation d'attribution de bourses au permis
• SÉANCE DU 8 JUILLET 2024 
  • Procès-verbal 
    • • • DEL07202401 : Demande de plants et d'appuis techniques à la pépinière départementale 66
        • DEL07202402 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année 2024-2025
        • DEL07202403 : Relèvement exceptionnel du plafond du CET de 60 à 70 jours
• SÉANCE DU 11 AVRIL 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL04202401 : Approbation du compte de gestion 2023
      • DEL04202402 : Vote compte administratif 2023 - Budget de la commune
      • DEL04202403 : Affectation de résultat de fonctionnement 2023
      • DEL04202404 : Approbation des taux d'imposition 2024
      • DEL04202405 : Subventions 2024 aux associations
      • DEL04202406 : Budget primitif commune 2024
      • DEL04202407 : Instauration d'une participation employeur à la protection sociale prévoyance et complémentaire santé dans le cadre d'une labellisation
      • DEL04202408 : Candidature de la commune relative au partenariat pour la réhabilitation du poste de transformation de distribution publique d'électricité
      • DEL04202409 : Communication du rapport de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Roussillon
• SÉANCE DU 22 JANVIER 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL01202401 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
      • DEL01202402 : Création d'un conseil municipal pour enfants 
      • DEL01202403 : Modification du règlement intérieur de la Halte jeux
      • DEL01202404 : Étude de faisabilité relative à la création d'une classe bilingue
      • DEL01202405 : Autorisation d'attribution d'une bourse au permis

2023

• SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
  • Procès-verbal 
• • • DEL12202301 - Approbation organigramme services communaux
• • • DEL12202302 - Approbation demande de plans à la pépinière départementale
    • DEL12202303 - Convention d'objectifs et de partenariat au titre de la politique départementale d'inclusion numérique et du dispositif conseiller numérique et ambassadeur du numérique
    • DEL12202304 - Adhésion au CEREMA
    • DEL12202305 - Autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection sur la commune de Corneilla-del-Vercol
    • DEL12202306 - Autorisation lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la création d'un système de vidéoprotection sur la commune de Corneilla-del-Vercol
    • DEL12202307 - Autorisation lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la création d'une salle intergénérationnelle 
    • DEL12202308 - Autorisation de mise en place d'un contrat de bail emphytéotique
    • DEL12202309 - Rétrocession de la voirie des espaces verts et des réseaux du lotissement Cami del Paradis
    • DEL12202310 - Modification du règlement intérieur de la halte jeux
    • DEL12202311 - Convention d'utilisation du domaine public et fixation du montant de la redevance
    • DEL12202312 - Augmentation du tarif de la restauration scolaire à compter du 1ᵉʳ janvier 2024
    • DEL12202313 - Admission en non valeurs
    • DEL12202314 - Virements de crédits
    • DEL12202315 - Désignation d'un référent forêt-bois
• SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
  • Procès-verbal 
• • • DEL09202301 - Modification du tableau des effectifs
    • DEL09202302 - Virements de crédits
    • DEL09202303 - Demande de plants et d'appui technique au conseil départemental 66
    • DEL09202305 - Approbation subvention association country dance Saint-Cyprien
    • DEL09202306 - Modification du règlement intérieur du point jeunes et de l'accueil de loisirs sans hébergement
• SÉANCE DU 6 JUILLET 2023
  • Procès-verbal 
    • • DEL07202301 - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLU
      • DEL07202302 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : Année 2023/2023
      • DEL07202303 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
• SÉANCE DU 9 JUIN 2023
  • Procès-verbal 
    • • DEL06202301 - Modification du règlement de la halte jeu : Fermeture mois d'août 2023
• SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
  • Procès-verbal
    • DEL04202301 - Taux d'imposition 2023
    • DEL04202302 - Subventions 2023 aux associations
    • DEL04202303 - Budget primitif commune 2022
    • DEL04202304 - Approbation du choix du nom des écoles de Corneilla-del-Vercol
    • DEL04202305 - Approbation de la charte d'engagement municipale "Plan d'action d'urgence et de responsabilité face à la sècheresse"
    • DEL04202306 - Modification de la commission des listes électorales 
    • DEL04202307 - Modifications des tarifs de vente des casiers au cimetière
    • DEL04202308 - Modification du tableau des effectifs
• SÉANCE DU 27 MARS 2023
  • Procès-verbal
    • DEL03202301 - Approbation du compte de gestion 2022 budget commune 
    • DEL03202302 - Vote compte administratif - Budget de la commune
    • DEL03202303 - Affectation de résultat de fonctionnement 2022
    • DEL03202304 - Approbation de la charte portant "traduction communale des objectifs chiffrés de consommation économe de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain"
    • DEL03202305 - Approbation des conventions de restauration de deux statues
    • DEL03202306 - Approbation Convention "Hand'avant 66"
    • DEL03202307 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la Halte Jeu
    • DEL03202308 - Approbation du règlement intérieur du Point jeune
    • DEL03202309 - Approbation du règlement intérieur de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
    • DEL03202310 - Approbation du règlement intérieur du Centre technique municipal
    • DEL03202311 - Demande de subvention pour le projet de rénovation de la salle des fêtes (remise aux normes)

2022

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 15 DÉCEMBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • • DEL12202201 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
      • DEL12202202 - Demande de végétaux auprès de la pépinière départementale du conseil départemental 66
      • DEL12202203 - Motion sur les tarifs de l'électricité et mesures d'urgence en matière du prix de l'énergie
      • DEL12202204 - Modification du règlement intérieur de la Halte jeux "bulles de calin"
      • DEL12202205 - Modification du tableau des effectifs
      • DEL12202206 - Décisions modificatives et virements de crédits
      • DEL12202207 - Rétrocession de voirie et des parties communes du lotissement "le Pont des Arênes"
• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 13 OCTOBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • • DEL10202201 - Extinction nocturne de l'éclairage public
      • DEL10202202 - Approbation des rapports d'activité des services eau et assainissement 2021 de la communauté Sud Roussillon
• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 20 SEPTEMBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • DEL09202201 - Admission en non valeurs
    • DEL09202202 - Modification du tableau des effectifs
    • DEL09202203 - Approbation convention avec le conseil départemental "Tous au spectacle"
    • DEL09202204 - Retrait de la délibération 06202202 modification de la commission d'appel d'offres
    • DEL09202205 - Approbation demande de subvention MJC TROBAD
    • DEL09202206 - Virements de crédits section de fonctionnement et d'investissement
• SÉANCE DU 24 JUIN 2022
• SÉANCE DU 08 MARS 2022
• SÉANCE DU 05 AVRIL 2022
• SÉANCE DU 11 AVRIL 2022

2021

• SÉANCE DU 11 MARS 2021
• SÉANCE DU 14 AVRIL 2021
• SÉANCE DU 21 AVRIL 2021
• SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2021
• SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 2021

2020

• SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
• SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020
• SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2020
• SÉANCE DU 25 AOÛT 2020
• SÉANCE DU 23 JUIN 2020
• SÉANCE DU 04 JUIN 2020
• SÉANCE DU 25 MAI 2020
• SÉANCE DU 03 MARS 2020
• SÉANCE DU 28 JANVIER 2020

Annexes :

Bourgs-CentresOccitanie / Pyrénées-Méditerranée

REGLEMENT INTERIEUR 2020 HALTE JEUX « BULLE DE CALINS »

REGLEMENT INTERIEUR MAISON DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS 2019 2020

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA COMMUNE

2019

• SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2019
• SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2019
• SÉANCE DU 27 AOÛT 2019
• SÉANCE DU 25 JUIN 2019
• SEANCE DU 28 MAI 2019
• SÉANCE DU 09 AVRIL 2019
• SÉANCE DU 26 MARS 2019
• SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2019
• SÉANCE DU 29 JANVIER 2019

2018

• SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2018
• SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
• SÉANCE DU 31JUILLET 2018
• SÉANCE DU 26 JUIN 2018
• SÉANCE DU 29 MAI 2018
• SÉANCE DU 10 AVRIL 2018 ET PRESSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018
• SÉANCE DU 27 MARS 2018    ET PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
• SÉANCE DU 27 FEVRIER 2018
• SÉANCE DU 30 JANVIER 2018