DELIBERATIONS
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
2023
- SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
- SÉANCE DU 27 MARS 2023
- Procès-verbal
- DEL03202301 - Approbation du compte de gestion 2022 budget commune
- DEL03202302 - Vote compte administratif - Budget de la commune
- DEL03202303 - Affectation de résultat de fonctionnement 2022
- DEL03202304 - Approbation de la charte portant "traduction communale des objectifs chiffrés de consommation économe de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain"
- DEL03202305 - Approbation des conventions de restauration de deux statues
- DEL03202306 - Approbation Convention "Hand'avant 66"
- DEL03202307 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la Halte Jeu
- DEL03202308 - Approbation du règlement intérieur du Point jeune
- DEL03202309 - Approbation du règlement intérieur de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
- DEL03202310 - Approbation du règlement intérieur du Centre technique municipal
- DEL03202311 - Demande de subvention pour le projet de rénovation de la salle des fêtes (remise aux normes)
- Procès-verbal
2022
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 15 DÉCEMBRE 2022
- Procès-verbal
-
- DEL12202201 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
- DEL12202202 - Demande de végétaux auprès de la pépinière départementale du conseil départemental 66
- DEL12202203 - Motion sur les tarifs de l'électricité et mesures d'urgence en matière du prix de l'énergie
- DEL12202204 - Modification du règlement intérieur de la Halte jeux "bulles de calin"
- DEL12202205 - Modification du tableau des effectifs
- DEL12202206 - Décisions modificatives et virements de crédits
- DEL12202207 - Rétrocession de voirie et des parties communes du lotissement "le Pont des Arênes"
-
- Procès-verbal
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 13 OCTOBRE 2022
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 20 SEPTEMBRE 2022
- DEL09202201 - Admission en non valeurs
- DEL09202202 - Modification du tableau des effectifs
- DEL09202203 - Approbation convention avec le conseil départemental "Tous au spectacle"
- DEL09202204 - Retrait de la délibération 06202202 modification de la commission d'appel d'offres
- DEL09202205 - Approbation demande de subvention MJC TROBAD
- DEL09202206 - Virements de crédits section de fonctionnement et d'investissement
- SÉANCE DU 24 JUIN 2022
- SÉANCE DU 08 MARS 2022
- SÉANCE DU 05 AVRIL 2022
- SÉANCE DU 11 AVRIL 2022
2021
- SÉANCE DU 11 MARS 2021
- SÉANCE DU 14 AVRIL 2021
- SÉANCE DU 21 AVRIL 2021
- SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2021
- SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 2021
2020
- SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
- SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020
- SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2020
- SÉANCE DU 25 AOÛT 2020
- SÉANCE DU 23 JUIN 2020
- SÉANCE DU 04 JUIN 2020
- SÉANCE DU 25 MAI 2020
- SÉANCE DU 03 MARS 2020
- SÉANCE DU 28 JANVIER 2020
Annexes :
Bourgs-CentresOccitanie / Pyrénées-Méditerranée
REGLEMENT INTERIEUR 2020 HALTE JEUX « BULLE DE CALINS »
REGLEMENT INTERIEUR MAISON DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS 2019 2020
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA COMMUNE
2019
- SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2019
- SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2019
- SÉANCE DU 27 AOÛT 2019
- SÉANCE DU 25 JUIN 2019
- SEANCE DU 28 MAI 2019
- SÉANCE DU 09 AVRIL 2019
- SÉANCE DU 26 MARS 2019
- SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2019
- SÉANCE DU 29 JANVIER 2019
2018
- SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2018
- SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
- SÉANCE DU 31JUILLET 2018
- SÉANCE DU 26 JUIN 2018
- SÉANCE DU 29 MAI 2018
- SÉANCE DU 10 AVRIL 2018 ET PRESSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018
- SÉANCE DU 27 MARS 2018 ET PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- SÉANCE DU 27 FEVRIER 2018
- SÉANCE DU 30 JANVIER 2018