Arrêtés et décisions
2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P05/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P06/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P07/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P09/2023
Arrêté de décision d'opposition à une déclaration préalable N° P10/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P11/2023
Arrêté accordant un transfert de permis de construire au nom de la commune N° P14/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P15/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P16/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P17/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi N° P21/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P22/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P23/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P24/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P25/2023
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Corneilla-del-Vercol N° P33/2023
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Corneilla-del-Vercol N° P34/2023
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable N° P35/2023a
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P36/2023
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable N° P37/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P38/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P40/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P41/2023
Arrêté portant permission de voirie N° P42/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions N° P43/2023
Arrêté de non-opposition à déclaration préalable N° P44/2023
Arrêté de non-opposition à déclaration préalable N° P45/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P46/2023
Arrêté portant permis de construire N° P48/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P50/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P53/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P54/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P55/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P56/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P57/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P66/2023
Arrêté de non-opposition à déclaration préalable N° P67/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P68/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P69/2023
Arrêté de non-opposition à déclaration préalable N° P70/2023
Arrêté portant permission de voirie N° P72/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P73/2023
Arrêté de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable N° P74/2023
Accord de retrait d'une déclaration préalable N° P75/2023
Arrêté portant règlementation permanente de stationnement et de circulation N° P78/2023
Arrêté portant permis de stationnement N° T01/2023
Arrêté autorisant une loterie N° T02/2023
Arrêté portant permis de stationnement rue Jacques Prévert - Rue George Sand N° T03/2023
Arrêté portant permis de stationnement Avenue de la Mer N° T04/2023
Arrêté portant permis de stationnement route de Saint-Cyprien N° T05/2023
Arrêté autorisant une loterie N° T08/2023
Arrêté portant permis de stationnement : déménagement N° T14/2023
Arrêté portant permis de stationnement : déménagement N° T15/2023
Arrêté de circulation alternée pour cause de travaux d'élagage N° T30/2023
Arrêté portant modification des conditions d'éclairage public N° T33/2023
Arrêté portant règlementation de la circulation à l'occasion d'une épreuve sportive N° T37/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T38/2023
Arrêté portant permis de stationnement N° T39/2023
Arrêté portant permis de stationnement N° T40/2023
Arrêté de circulation et de stationnement lors d'une braderie N° T41/2023
Arrêté municipal fixant les mesures de restriction des usages de l'eau N° T42/2023
Arrêté portant règlementation de la circulation à l'occasion d'une randonnée N° T46/2023
Arrêté de circulation et de stationnement lors d'une braderie N° T47/2023
Arrêté municipal réglementant la circulation lors de travaux d'élagage N° T50/2023
Arrêté portant permission de voirie N° T51/2023
Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation N° T52/2023
Arrêté portant règlementation de la circulation sur le territoire de la commune N° T53/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T56/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T58/2023
Arrêté portant permis de stationnement : sondage sol N° T59/2023
Arrêté portant permis de stationnement (travaux) N° T60/2023
Arrêté portant modification des conditions d'éclairage public N° T61/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T62/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T63/2023
Arrêté portant permis de stationnement (travaux) N° T72/2023
Arrêté portant permis de stationnement (travaux) N° T73/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T74/2023
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal N° T80/2023
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire N°T83/2023
Décisions du Maire — Séance du conseil municipal du 27 mars 2023
Décisions du Maire — Séance du conseil municipal du 13 avril 2023
Décisions du Maire — Séance du conseil municipal du 9 juin 2023
2022